Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KITCHENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS domicilié(e) Ferme de Fromenteau, 91470 PECQUEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 645 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque KITCHENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVICE COMPRIS (S.A.) - Ferme de Fromenteau, 91470 PECQUEUSE - France - SIREN 324645787
CABINET MALEMONT - France
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372135 - Publication au BOPI 2003-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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